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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société R.H. QUARTZ
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JEAN DARCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DARCY
Société R.H. QUARTZ S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1289817
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
25/10/1994

Présentation de la marque JEAN DARCY

Déposée le 25 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société R.H. QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « JEAN DARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société R.H. QUARTZ domicilié(e) 9, rue du mont, 25120 MAICHE - France.

La marque JEAN DARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DARCY est expirée depuis le 25 octobre 1994.

Société R.H. QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES DERIVES , PHILIPPE DENSAC , PHILIPPE DENSAC


Société R.H. QUARTZ S.A.R.L. - 9, rue du mont, 25120 MAICHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Horlogerie.